Conditions Générales de Vente
Objet
La boutique en ligne du site www.hel-paris.fr est géré par Stéphanie HIL.
La société est immatriculée au Registre des Métiers sous le numéro 452 713 282 RM 78.
Toutes les commandes effectuées sur le site sont soumises aux présentes conditions générales de vente, et impliquent leur acceptation sans réserve par l’acheteur lorsqu’elles sont validées. Hèl se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes - la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle en vigueur sur le site www.hel-paris.fr au moment de la commande.
Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros. Les prix indiqués de chaque produit ne comprennent pas les frais de transport et de livraison. Ceux-ci sont affichés distinctement dans votre panier.
Hèl s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais s’engage toutefois à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
La TVA intracommunautaire n'est pas applicable.
Produits
Les produits et services proposés sont ceux présents dans le catalogue publié dans le site de www.hel-paris.fr. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Commande
Toute commande sur le site implique que l’acheteur déclare en avoir la capacité juridique (majorité légale) ou être en possession d’un justificatif faisant preuve d’une autorisation. Le processus de commande est une succession d’étapes (choix des produits, validation, paiement) que l’acheteur devra suivre afin que celle-ci soit actée. Par la transmission des informations liées à l'adresse de livraison, l’acheteur atteste de leur exactitude. Hèl ne pourra être tenu responsable de l’impossibilité de livraison engendrée en cas d’erreur.
La commande est validée à compter de la réception du courrier électronique de confirmation, qui clôt le contrat de vente. La disponibilité des produits est mise à jour sur le site régulièrement. En cas d’indisponibilité de produits proposés sur le site due, par exemple, à des commandes simultanées, ou une mise à jour à venir, l’acheteur en sera informé par courrier électronique. Dans ce cas, l’acheteur pourra commander un autre produit, annuler sa commande ou se faire rembourser si des sommes ont déjà été versées. Néanmoins, Hèl ne sera pas tenu responsable de l’indisponibilité des produits, qui n’engagera aucun droit d’indemnisation supplémentaire ou de dommages et intérêts pour l’acheteur.
Modalités de paiement
Les achats sur la boutique en ligne www.hel-paris.fr peuvent être réglés par CB, ou via un compte Paypal.
Annulation et retour
L’acheteur possède un droit de rétractation dans un délai de 15 jours à compter de la réception du colis. L’échange ou le remboursement sera fait sans pénalité, à l’exception des frais de retour à la charge de l’acheteur. Le produit concerné devra être retourné au vendeur dans son état initial, c’est-à-dire notamment qu’il ne doit pas être endommagé. Le remboursement ou l’échange du produit sera effectué dans un délai de 30 jours à compter de sa réception par le vendeur.
Livraison
Les livraisons sont faites à l’adresse complète (bâtiment, appartement, code d’entrée…) indiquée par l’acheteur lors du processus de commande. Les frais de transport et de livraison sont indiqués dans le récapitulatif de la commande sur le site. L’acheteur approuve ces frais au moment de la validation de la commande. Le produit voyage aux risques du vendeur. En cas de dommage pendant le transport, il revient à l’acheteur de le notifier au vendeur dans un délai de trois jours à compter de la réception du colis. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent 30 jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.